Urbanisme

Le bureau maîtrise les différents outils d’aménagement du territoire à petite et à grande échelle.

Activités principales
• Plans communaux d’aménagement (PCA)
• Schéma de structure communaux (SSC)
• Règlement communaux d’urbanisme (RCU)
• Rapport urbanistique et environnemental (RUE)
• Plan communal de développement de la nature (PCDN)
• Plan communal de développement rural (PCDR)
• Cahier des charges urbanistiques et environnemental (CCUE)
• Développement de site à réamanager (SAR)
• Schéma de mise-en-oeuvre des ZACC
• Dossier de reconnaissance de zone

Architecture

Environnement

Urbanisme

Espaces publics

Energie



Autorité de surveillance compétente : Ordre des Architectes - Norme déontologique n°2